Un étang est un plan d'eau d'origine naturelle ou artificielle, de faible profondeur. Il est alimenté essentiellement par son bassin pluvial.

Il s’agit d’une masse d'eau continentale dont l'accumulation est parfois naturelle mais le plus souvent artificielle. Dans la plupart des cas, sa vocation première est ou a été piscicole.


I – Les différents types d’étangs


L’identification du type de plan d’eau dépend notamment de l’origine de l’eau d’alimentation. Il existe principalement trois types d’étangs :


L’étang fermé ou en déblai :

L’étang fermé est généralement alimenté directement ou indirectement par les eaux pluviales et eaux de ruissellement (pas d’apport pendant la saison sèche), les eaux souterraines (alimentation par la nappe phréatique, par infiltration dans l'étang) ou bien encore par un plan d’eau.

L’étang dérivé ou en dérivation :

L'étang en dérivation est alimenté indirectement par gravité ou par pompage par un canal de dérivation qui devient alors le canal principal d'alimentation, à partir d'une source, d'une rivière, d'un lac ou d'un réservoir.
Le débit d'eau est contrôlé par un ouvrage appelé prise d'eau. Ce type d’étang possède une arrivée d'eau et une sortie d'eau.

L’étang ouvert ou de barrage :

L’étang ouvert est établi en règle générale par construction d'une digue et alimenté directement par les eaux d'une source, d'un cours d'eau ou d'un réservoir voisin. Ce type d’étang possède également une arrivée d'eau et une sortie d'eau. La protection de la digue contre les crues exige la construction d'un déversoir.


II – Conseils pour la création et l’exploitation de l’étang


Réglementation :

La réglementation à respecter en ce domaine est imposante : règles générales d’urbanisme, police des eaux, police de la pêche… En fonction de la superficie et de la profondeur de votre plan d’eau, la réalisation nécessitera diverses déclarations préalables auprès des autorités compétentes.

Il est tout d’abord nécessaire que les règles du plan local d’urbanisme n’interdisent pas le creusement d’un étang dans la zone considérée.

Ensuite, une déclaration préalable s’impose si la création de l’étang nécessite des travaux qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 100 m² et dont la hauteur d’exhaussement ou la profondeur d’affouillement excède deux mètres.

En revanche, si les travaux portent sur une surface supérieure à deux hectares et concernent un affouillement ou un exhaussement de plus de deux mètres, un permis d’aménager sera impératif.

Au regard de la police des eaux, la création d’un plan d’eau nécessite :
-soit une autorisation du préfet si sa superficie est supérieure ou égale à trois hectares,
-soit une déclaration si sa superficie est comprise entre un et trois hectares.

L’étang peut être alimenté par des eaux de pluie ou de source. Mais si l’alimentation en eau doit provenir d’un cours d’eau, il y aura lieu de respecter un régime d’autorisation ou de déclaration en fonction du volume d’eau prélevé sur ce cours d’eau.

La réglementation de la pêche va s’appliquer aux étangs non munis d’un dispositif permanent empêchant la libre circulation du poisson entre le plan d’eau et les eaux libres avec lesquelles il communique et dans lesquelles la vie piscicole existe de manière continue.

Entretien :

Le fond de l’étang constitue la couche supérieure et active du sol en relation avec l’eau de l’étang. Ce fond doit être régulièrement entretenu car il possède un rôle fondamental dans l’équilibre de l’écosystème de l’étang.
Les fonds de tous les plans d’eau connaissent une accumulation de sédiments à plus ou moins grande vitesse. Deux niveaux d’entretien sont possibles.

L’entretien préventif :

L’entretien préventif est réalisé en situation normale après la vidange de l’étang qui doit être régulière. Cet entretien prévoit notamment de laisser en assec quelques semaines afin d’assurer une minéralisation des vases.

La vidange est l’ensemble des opérations ayant pour objet la mise à sec d’un plan d’eau et nécessite une déclaration préalable. La durée de vidange dépend du volume d’eau de la retenue et du débit de vidange. Afin d’assurer une bonne gestion de l’étang, il est conseillé de réaliser une vidange au moins tous les 3 ans.

L’entretien curatif :

L’entretien curatif s’impose à l’étang possédant une couche de vase conséquente soit par digestion des vases, soit par curage.

Le processus de digestion des vases permet de faire fondre la vase en assurant sa minéralisation par l’activité bactérienne, qui accélère la dégradation de la matière organique contenue dans la vase et contribue ainsi à l’assainissement du fond de l’étang.

Le curage :

Il permet d’éliminer les matières peu ou pas décomposables. Le curage se réalise plusieurs mois après la vidange. La législation (art. L. 214-1 et s. et article R. 214-1 et s. du Code de l’environnement) impose au propriétaire de trouver une solution pour évacuer les boues.

Exploitation de l’étang :

Il faut distinguer selon que l’on se situe en eaux libres ou en eaux closes.

Sont considérées comme « eaux closes » : les plans d’eau sans aucune communication avec les eaux libres ou dont la communication ne permet pas le développement de la vie piscicole ou qui pour une raison exceptionnelle échappent à la réglementation de la pêche, sont des eaux dites closes.
Ces eaux échappent à la réglementation des associations de pêche. Le propriétaire de l’étang sera également propriétaire du poisson qui y croît. Il peut exploiter lui-même son étang ou bien en disposer au profit de tiers en le louant pour la pêche ou la chasse au gibier d’eau.
Toutefois, le propriétaire ou le gestionnaire d’un plan d’eau peut demander expressément au Préfet du département l’assujettissement dudit plan d’eau à la police de la pêche en eau douce.

Sont considérées comme « eaux libres » : les cours d’eaux, canaux, ruisseaux ainsi que les plans d’eau en communication avec le réseau hydrographique. Il s’agit donc des eaux courantes et de la plupart des étangs et des lacs.
La réglementation de la pêche est en ce cas applicable : dates d’ouverture et de fermeture, obligation pour tout pêcheur d’adhérer à une association agréée, obtention d’une carte de pêche…


III – Conseils pour la transaction d’un étang :


La valeur transactionnelle d’un étang dépend de nombreux éléments :

-Type d’étang
-Situation géographique
-Qualité environnementale et technique
-Surface
-Entretien général
-Contenu piscicole éventuel
-Rareté du bien au regard du secteur

Pour toute estimation et transaction, n’hésitez pas à contacter l’agence Phima Relations de votre secteur. Nos conseillers vous assureront un service de qualité.